Un expert comptable s'engage
Les informations contenues sur le site http://www.meditecprovence.com de Méditec Provence ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.
Méditec Provence n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Méditec Provence ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Méditec Provence n'a aucun contrôle.
Méditec Provence est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Méditec Provence. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable de Méditec Provence. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques déposées.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdisez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web
http://www.meditecprovence.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Vous vous interdisez également d'introduire des données sur le site Web http://www.meditecprovence.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des oeuvres figurant sur le site Web de Méditec Provence et par quelques procédés que ce soit.
Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster.
Méditec Provence, 2008. Tous droits réservés. Aux termes du présent avis, Méditec Provence vous autorise à visualiser, imprimer et distribuer ce document sous réserve des conditions suivantes :
1. Ce document sert uniquement à des fins d'information.
2. Ce document sert à des fins non commerciales.
3. Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner le service « Méditec Provence ».
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, bases de données, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'exploitant du site web, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Avertissement Légal | Confidentialité | Plan du site
© Meditec Provence 2009 - Marseille - Conception : Agence COM&TOILES